Le site « Claire Morel Fatio » accessible à l’adresse www.clairemorelfatio.com est la propriété de Claire Morel Fatio, illustratrice et graphiste.
Claire Morel Fatio est l’éditrice et la directrice de la publication de la plateforme.
Le stockage direct et l’hébergement permanent de la plateforme est assuré par OVH. La conception et le développement du site ont été assurés par Marion Pannier et Claire Morel Fatio.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes et s’engage à en respecter les dispositions.
L’accès à la plateforme est libre.
L’utilisateur de la plateforme reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser cette plateforme.
L’utilisateur de la plateforme reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Claire Morel Fatio met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus sur sa plateforme.
La plateforme est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. L’éditeur de la plateforme ne saurait toutefois, être tenu pour responsable des discontinuités de la plateforme et de ses services, qu’elles soient volontaires ou non. En outre, pour des raisons de maintenance, l’éditeur de la plateforme pourra interrompre sa plateforme et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
L’utilisateur s’engage à n’utiliser les services de la plateforme ainsi que l’ensemble des informations auxquelles il pourra avoir accès que dans un but conforme à l’ordre public, aux bonnes mœurs et aux droits des tiers.
L’utilisateur s’engage à ne commettre aucun acte pouvant mettre en cause la sécurité informatique de la plateforme ou du système informatique des autres utilisateurs.
L’utilisateur s’engage à ne pas interférer ou interrompre le fonctionnement normal de la plateforme.
Vous disposez également du droit selon les cas à ce que vos données soient rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Le site ne comporte pas de cookie. Toutefois pour rappel, la gestion des cookies et des choix de l’utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur de l’utilisateur, qui lui indiquera la manière de modifier ses choix en matière de cookies. A titre d’exemple :
• Safari™: http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html
• Chrome™: http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
• Firefox™:http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
Il n’est pas possible d’assurer une information détaillée et à jour de ces éléments de paramétrage qui sont sous le seul contrôle exclusif et l’autorité des éditeurs des logiciels de navigation.
A titre de renseignements, les utilisateurs peuvent disposer d’informations complémentaires :
• de la part des éditeurs de leur logiciel de navigation sur leur plateforme internet ;
• de manière plus générale sur le plateforme de la Cnil à l’adresse www.cnil.fr en utilisant le mot clé « cookies » dans les moteurs de recherche.
L’utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales.
Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles il accède ou pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Le contenu de la plateforme, la structure générale ainsi que les illustrations, logiciels, textes, images animées ou non, photographies, son savoir-faire et tous les autres éléments composant la plateforme sont la propriété exclusive de Claire Morel Fatio.
Toute représentation totale ou partielle de cette plateforme par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Claire Morel Fatio est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la propriété intellectuelle.
Les images, les illustrations et tous les signes distinctifs de ce site et de l’identité visuelle de Claire Morel Fatio, tels que les noms de domaine, marques, dénominations ainsi que les logos figurant sur la plateforme sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ces images, illustrations, signes distinctifs effectuée à partir des éléments du plateforme sans autorisation expresse de Claire Morel Fatio est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Les utilisateurs et visiteurs de la plateforme ne peuvent pas mettre en place un lien en direction de la plateforme sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur de la plateforme.
En toute hypothèse, les liens renvoyant à la plateforme devront être retirés à première demande de Claire Morel Fatio.
Claire Morel Fatio se réserve le droit de modifier et d’actualiser la présente notice légale à tout moment et sans préavis.
L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.
Crédits photos :
© Claire Morel Fatio